Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL
FIDELAM S.A.S

Numéro de dépôt :
3130312
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/11/2011
MISTRAL de FIDELAM

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 7 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDELAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDELAM domicilié(e) ZONE ARTISANALE DES MARES, 85390 MOUILLERON EN PAREOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 230 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDELAM - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL est expirée depuis le 7 novembre 2011.

FIDELAM a également déposé les autres marques suivantes : OLM , OLM, Washing Solution , OLM, La solution lavage , TOP TAMBOUR , FLEX PRESS


FIDELAM S.A.S - ZONE ARTISANALE DES MARES, 85390 MOUILLERON EN PAREOS - France - SIREN 431230135


FIDELAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Installation de lavage pour véhicules Traitement des eaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.